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Le site internet http://www.ecologie-d-alain.com est la propriété de la Société Individuelle "Alain Dorion", Siren: 402 236 574, Ape: 722C Pour toute suggestion, information ou réaction, vous pouvez nous contacter par internet ou à l'adresse postale suivante:
Alain Dorion
Personne chargée de la mise à jour du site: Alain Dorion.Site Ecologie d'Alain 3 rue de la cotote 52300 Joinville - France |
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Les présentes conditions d'utilisation du site http://www.ecologie-d-alain.com se découpent en 4 parties:
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1.1 les conditions d'utilisation du présent site L'accès au site http://www.ecologie-d-alain.com est interdit aux utilisateurs rattachés à une juridiction donnée, pour un motif quelconque (du fait de leur domicile, nationalité ou autre), pour laquelle l'affichage ou l'accès aux informations figurant sur Ecologie d'Alain ou sur les sites présentés sur Ecologie d'Alain constituerait une violation des lois et réglementations applicables. Dans l’une de ces hypothèses, veuillez quitter le site http://www.ecologie-d-alain.com immédiatement. L'utilisation du présent site, vaut acceptation des tous les éléments juridiques qu'il contient. En cas de non acceptation d'un ou plusieurs éléments juridiques du site http://www.ecologie-d-alain.com, l'internaute s'abtient de le consulter. Les éléments juridiques en ligne, sont ceux qui prévalent sur tous les autres. Si parmis ces éléments juridiques, certains n'étaient pas recevables ou applicables, alors les autres continueront à s'appliquer de plein droit. Ces éléments peuvent être modifiés à tout moment. Toutes les modifications des conditions d'utilisation du site sont directement applicables, dès leur mise en ligne. 1.2 Objet du présent site L'Objet du présent site est de fournir aux internautes des informations concrètes pour aller à la rencontre de la nature et de la campagne près de chez eux. Cette rencontre peut se faire par le biais d'associations ou de professionnels locaux dont le travail rural et/ou de respect de l'environnement semble intéressant. 1.3 Moyens mis en oeuvre Afin d'atteindre ce but, le site se propose de réunir sur une même plate-forme des professionnels dont la démarche écologique semble valable. 1.4 Résolution Amiable des Litiges Consulter ce site, revient à accepter de donner une place essentielle à la résolution amiable des litiges qui pourraient éventuellement y survenir. Ainsi, les parties s'engagent à faire des propositions préalables écrites et réciproques. Ces dernières seront remises aux juridictions compétantes, pour libre appréciation. |
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